Marque renouvelée - Marque en vigueur

SELECTAL
COLIN RHD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1520227
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2029
SELECTAL de COLIN RHD

Présentation de la marque SELECTAL

Déposée le 21 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLIN RHD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COLIN RHD domicilié(e) 14, Rue Léo Lagrange, ZAC de la Conterie, Parc de la Conterie - 35131 - CHARTRES-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 280 118 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine domicilié(e) 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque SELECTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SELECTAL arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.

COLIN RHD a également déposé les autres marques suivantes : VEGICOLOR , STABICOLOR


COLIN RHD, Société par actions simplifiée - 14, Rue Léo Lagrange, ZAC de la Conterie, Parc de la Conterie - 35131 - CHARTRES-DE-BRETAGNE - France - SIREN 379280118


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine - 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Renouvellement sans limitation n°2140344 - Publication au BOPI 1999-18

Demande de renouvellement le 16 mars 2009 n°2140344 - Publication au BOPI 2009-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 16 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°502973 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-03-16

Inscription le 16 mars 2009 - Changement de dénomination n°502974 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-03-16

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401525 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-03-16

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2019 n°2710317 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-22

Potages en poudre, soupes et potages en conserves, plats cuisinés en conserves, pâtés en conserves, sauces en conserves. Poudres destinées à la préparation de desserts et entremets, articles de biscuiterie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.